décidée par la Convention, avant son rétablissement par Napoléon

Le 16 pluviose an II : la première abolition française de l’esclavage

publié le 30 janvier 2006 (modifié le 3 août 2019)

Il a fallu attendre près de cinq ans après la Déclaration des droits de l’Homme et du Citoyen pour que l’esclavage soit déclaré aboli par un décret de la Convention nationale, le 16 pluviose an II. Mais certaines colonies comme la Martinique et la Réunion n’en connurent aucune application et Napoléon rétablira l’esclavage en 1802. Il faudra attendre 1848 pour qu’un décret de la Deuxième République l’abolisse de nouveau. Selon les territoires, cette abolition sera parfois très lente, et des formes nouvelles, sous couvert d’« engagement », seront mises en place. Sans compter le travail forcé qui a été, en Afrique et à Madagascar, une forme d’esclavage.

« Tous les hommes blancs naissent libres et égaux en droits,
donner une méthode pour déterminer le degré de blancheur nécessaire
 »
[Boutade amère attribuée à Condorcet en 1791]

A la veille de la Révolution, l’abolitionnisme est défendu en France par la Société des Amis des Noirs, fondée en février 1788 par Brissot. Elle compte parmi ses 130 ou 140 membres, l’abbé Grégoire et Condorcet, rejoints en 1789 par La Fayette, Mirabeau, le duc de la Rochefoucauld, le comte de Clermont-Tonnerre et le juriste Sonthonax.

En août 1789, la Constituante abolit les privilèges et proclame les Droits de l’Homme et du Citoyen le 26 août. Mais l’abolition de l’esclavage ne sera proclamée qu’en février 1794. Les représentants des planteurs et les assemblées coloniales s’y étaient opposés en menaçant de proclamer leur indépendance.

Des esclaves s’étaient révoltés aux Antilles dès 1789. A Saint-Domingue (qui deviendra Haïti), la principale et la plus riche de toutes les colonies françaises, la révolte des Noirs débute en août 1791 ; ils se soulèvent sous le commandement d’un chef nommé Toussaint Louverture [1]. Devant ce soulèvement et les menaces d’invasion anglaise et espagnole, les commissaires de la République française à Saint-Domingue, Sonthonax et Polverel, proclamèrent la liberté générale des esclaves, en août et septembre 1793.

Trois députés élus à Saint-Domingue sont envoyés à Paris pour siéger à la Convention : Jean-Baptiste Belley, un noir, Louis-Pierre Dufay, un blanc, et Jean-Baptiste Mills, un mulâtre. Après un beau discours de Belley, la Convention vote par acclamation l’abolition de l’esclavage, le 16 pluviôse an II (4 février 1794) [2].

La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1793 est complétée en conséquence :

  • Art. 18 - Tout homme peut engager ses services, son temps ; mais il ne peut se vendre, ni être vendu ; sa personne n’est pas une propriété aliénable. La loi ne reconnaît point de domesticité ; il ne peut exister qu’un engagement de soins et de reconnaissance, entre l’homme qui travaille et celui qui l’emploie.

Cette première abolition ne fut pas appliquée dans toutes les colonies, ce n’est à la Guadeloupe que la décision de 1794 trouva un début d’application. En mai 1802 (27 Floréal an X), Bonaparte rétablissait la traite et l’esclavage conformément aux dispositions antérieures à 1789 [3]. Il faudra attendre 1848 pour que la France proclame à nouveau l’abolition de l’esclavage.

[1C’était le début de la longue guerre de libération de Haïti qui ne devait se terminer qu’en janvier 1804 par la proclamation de l’indépendance de Haïti. Lire : la bataille de Vertières (18 novembre 1803), vous connaissez ?.

[2La transcription intégrale des débats de la Convention, et notamment le discours de Belley, figure sur le site www.royet.org.